1967 : Répondre aux familles

Comment assurer à la veuve d’un salarié cadre une rente décente ? En ce milieu des années soixante, nombre d’épouses n’ont pas d’activités professionnelles. En cas de décès d’un cadre, leur situation économique peut se révéler très préoccupante. En effet, le système de protection sociale n’apporte alors guère de réponses. [1]

Face à ces situations, et dans le droit fil de la construction du régime de retraite et de prévoyance créé vingt ans plus tôt, les partenaires sociaux décident de construire un nouveau pan de protection des familles.

Le 28 décembre 1967 l’Ocirv, organisme commun des institutions de rente de veuve, unissant des institutions de retraite complémentaire de cadres (Cirpica, IPCP, Ipica, Irrapri, IPRCA-FNCC), reçoit son agrément pour développer et gérer un « régime de retraite et de prévoyance au profit des veuves, des veufs et des orphelins ».

Dès lors, les entreprises peuvent protéger leurs cadres. En cas de décès d’un de ces salariés, avant l’âge de la retraite, sa veuve reçoit immédiatement une rente pouvant atteindre le niveau de la pension de réversion Agirc qui lui aurait été attribuée si le salarié avait pu achever normalement sa carrière (65 ans). Des prestations sont également servies, sous certaines conditions, aux veufs et aux orphelins.

1968-1969 : Un démarrage prometteur

Dès les premiers mois, de grandes entreprises telles que Alsthom, Manufrance, Docks de France, Mumm, le Credoc et des organisations comme l’Ordre national des médecins, la Fédération nationale des coopératives de consommation ou le Syndicat des cadres de la métallurgie de la région parisienne, conscientes de l’importance de ce risque veuvage, font confiance à l’Ocirv et y adhèrent.

Les institutions fondatrices seront rejointes en 1969, par la Capricel (Caisse autonome de prévoyance et de retraite des industries de la construction électrique), première institution de la longue liste des caisses de retraite et de prévoyance qui renforceront l’Ocirv au fil des années.

1970-1971 : La solidarité, pour tous

Comme les régimes de retraites complémentaires, l’Ocirv décide d’ouvrir le régime aux salariés non cadres.

En ce début de décennie, plusieurs institutions adhèrent à l’Ocirv : Icirs, Ipris, CIPS, AGRR, Irpelec, IRCPME, CPRICP, AIPR.

L’Organisme poursuit sa construction en créant une commission de contrôle et une commission technique, affichant déjà sa démarche de rigueur et de transparence.

1973-1978 : La famille, un pôle d’équilibre solidaire

Sur fond de premier choc pétrolier, de montée du chômage, des premières inquiétudes sur la démographie, l’Ocirv poursuit son développement et renforce la protection sociale apportée aux familles.

• En 1973, la CIPRA rejoint l’Ocirv.
• En 1974, l’orphelin de père et de mère, âgé de moins de 26 ans obligé d’interrompre ses études supérieures pour effectuer son service national, reçoit une prestation de l’Ocirv.
• En 1975, alors que la majorité civile est passée à 18 ans, les prestations destinées aux orphelins sont maintenues jusqu’à 21 ans.
• En 1977, l’égalité entre les hommes et les femmes est assurée par l’Ocirv qui apporte les mêmes prestations à tous ses ressortissants.

Fonctionnement : grande innovation avec la création de la commission consultative des directeurs, qui associe les institutions membres à l’étude de toutes les questions susceptibles d’avoir une incidence sur la gestion et qui apporte son concours aux travaux de la commission technique.

Enfin, le champ d’activité de l’Ocirv s’élargit avec, le 15 février, l’agrément du ministère de l’Agriculture, ouvrant la porte du régime aux institutions relevant du Code rural.

1979-1982 : La dimension du savoir

Une étude a révélé quelques mois plus tôt que la France comptait environ trois millions de veuves dont 500 000 étaient âgées de moins de 60 ans. Souvent, les familles vivent des situations financières difficiles. Ces chiffres confortent la détermination de l’Ocirv qui décide de participer à la connaissance publique de ce problème. Il organise ainsi en 1979 un premier colloque, présidé par Monique Pelletier, ministre de la Condition féminine.

1983 : La rente éducation, une étape majeure

Toujours à l’écoute des besoins sociaux, l’Ocirv conçoit une nouvelle gamme de garanties avec la rente éducation. Répondant ainsi à une inquiétude majeure de nombre de parents, cette gamme permet de soutenir le cursus scolaire des enfants d’un salarié décédé. Comme les autres garanties, cette rente éducation est proposée à travers les contrats collectifs, ce qui la rend extrêmement accessible financièrement.

1984 : L’Ocirv devient l’OCIRP

Avec l’élargissement d’une gamme qui s’appuie toujours sur la rente, l’Ocirv se devait de faire évoluer son image. C’est chose faite en 1984 avec l’adoption d’un nouveau nom et d’un nouveau sigle, plus conformes à la réalité des activités. L’OCIRP, Organisme commun des institutions de rente et de prévoyance, prend place dans le paysage paritaire, avec 35 institutions adhérentes.

La même année, l’OCIRP élargit le champ de son action en proposant la mise en place de ses garanties par les conventions et accords collectifs de branche. Une démarche qui constitue désormais son principal pôle de développement.

1984 est ainsi l’année de la première désignation dans une convention collective (les salariés des garages).

C’est dans cet esprit qu’une nouvelle commission trouve sa place dans les instances, celle des partenaires sociaux. L’OCIRP marque ainsi sa volonté de développer ses relations avec les négociateurs des conventions et accords collectifs.

Enfin, l’opportunité de développer une action sociale spécifique se fait jour, et prend dans un premier temps la forme d’une commission d’action sociale chargée de ce chantier.

1986 : Renforcer la prévoyance collective

Depuis quelques années, le secteur de la prévoyance est à la fois en fort développement et en profonde évolution. Il s’agit en effet de renforcer les droits et la sécurité apportée aux bénéficiaires de ces contrats.

Sur ce plan, on notera plusieurs aspects novateurs des produits OCIRP :
 la souscription des contrats se fait sans exclusion, ni sélection médicale, en tenant compte de toutes les situations familiales,
 en cas de rupture du contrat de travail, le salarié continue d’être garanti par l’OCIRP pendant la période d’indemnisation chômage,
 si l’entreprise se révèle insolvable, le précompte des cotisations suffit à justifier de la garantie et la rente est toujours versée,
 enfin, la défaillance de l’entreprise n’a pas d’effet sur la revalorisation des prestations versées par l’OCIRP.

1988 : L’accompagnement par l’action sociale

Les garanties de rentes de conjoint et d’éducation sont désormais accompagnées d’un volet social comprenant de nombreuses interventions pratiques.

Une nouvelle convention collective désigne l’OCIRP, celle du travail temporaire qui regroupe 1 000 entreprises pour 190 000 salariés.

La France recense quatre millions de personnes en situation de veuvage. Ce sont principalement des femmes.

1989-1990 : L’ère de la loi Evin

Evènement majeur pour la prévoyance, la loi Evin du 31 décembre 1989 renforce les garanties et améliore la protection des salariés. Elle modifie également sensiblement les règles de fonctionnement des organismes de prévoyance. Pour l’OCIRP, il faudra transformer sa gestion réalisée jusqu’ici en répartition en adoptant la technique du provisionnement des engagements.

Plusieurs conventions collectives viennent compléter les activités de l’organisme : celle du négoce de l’ameublement et de l’équipement du foyer (rente éducation pour 80 000 salariés non-cadres), celle des entreprises agricoles de l’Aisne (rente de conjoint : 3 000 salariés environ). Enfin, le secteur de la pâtisserie met en place une rente d’éducation pour ses 19 000 salariés.

Sur la période 1984-1989, les rentes servies par l’OCIRP sont revalorisées au-delà de l’évolution de l’indice des prix.

1991 : Une mission reconnue

Le rapport de la Mission Retraites présidée par Robert Cottave reconnait la mission assignée à l’OCIRP par les partenaires sociaux. Ce rapport décrit en effet très clairement les difficultés vécues par les conjoints de salariés décédés et mentionne un véritable état de précarité qui constitue une lacune au sein de la protection sociale française. La Mission Cottave confirme qu’un régime de protection sociale tel que celui de l’OCIRP est une réponse réelle au problème du veuvage en France.

L’organisme fédère une soixantaine d’institutions adhérentes. En cinq ans, le nombre de participants a doublé et dépasse le million.

1993 : Aider à reconstruire

Les études démographiques nationales montrent que le veuvage concerne autant de femmes que trente ans auparavant. Avec les mêmes problèmes. L’OCIRP engage alors une première enquête sociale afin de mieux cerner les problèmes de ses allocataires, et appréhender leur situation de vie. Les résultats de cette enquête vont permettre d’enrichir la politique d’action sociale.

La pâtisserie et la boulangerie artisanales font appel à l’OCIRP, tout comme les foyers d’étudiants, l’industrie du jouet, les entreprises agricoles pour leurs cadres.

1994 : Séparation des opérations de prévoyance et de retraite

La loi du 8 août 1994 marque une nouvelle étape importante pour la prévoyance, qui devient un secteur d’activité autonome. La séparation juridique des activités retraite et prévoyance redessine le paysage de la protection sociale complémentaire.

Les institutions paritaires de prévoyance sont désormais considérées comme des entreprises d’assurance à part entière au sens des directives européennes.

Appliquant la jurisprudence européenne en matière d’égalité de traitement des hommes et des femmes, et tenant compte de l’évolution démographique, l’Agirc fixe à 60 ans, pour tous, l’âge du droit à réversion. Renforçant une nouvelle fois la protection apportée aux veuves, l’OCIRP assurera le versement de sa rente temporaire jusqu’à 60 ans (au lieu de 50) à partir du 1^er janvier 1995.

1995 : L’OCIRP devient une Union d’institutions

La loi du 8 août 1994 a inscrit dans les textes une nouvelle forme de structures : l’union d’institutions de prévoyance. Cette évolution, d’une certaine manière, renforce encore la démarche de l’OCIRP qui, pour beaucoup de juristes spécialisés, était un prototype de ce que la nouvelle loi vient de créer. On comprend que, dans ces conditions, l’assemblée générale n’aura guère de difficultés à aménager ses statuts pour qu’ils soient conformes aux nouveaux textes.

En réponse aux demandes exprimées par les institutions, de nouveaux produits, de nouvelles options sont mises en chantier, la gamme va être restructurée. Antissimo et Securissimo vont bientôt voir le jour. La première ligne de garanties permettra d’anticiper les risques majeurs pour la famille, la seconde apporte une sécurité en cas de veuvage par rapport à la réversion.

L’action sociale est, elle aussi, renforcée avec le bénéfice pour tous d’un contrat de protection juridique qui apporte conseils juridiques, fiscaux et administratifs. En cas de besoin, il accompagne l’allocataire dans une action en justice.

1996 : Antissimo 60, une nouvelle réponse

Deux ans après l’Agirc, l’Arrco modifie les conditions d’âge de la réversion, en relevant à 55 ans l’âge d’ouverture des droits. [2] Antissimo 60, nouvelle rente-relais, vient assurer au conjoint des revenus jusqu’à ses 60 ans et au minimum pendant cinq ans.

Intégrant l’évolution des comportements familiaux, l’OCIRP innove à nouveau en reconnaissant le concubinage.

1997 : Le sens de l’écoute

L’environnement social connaît de vastes changements avec, notamment, une précarisation accrue des parcours professionnels et le démarrage de la prestation spécifique dépendance (PSD), première réponse légale à ce nouveau risque social.

De son côté, l’OCIRP poursuit le renforcement de ses interventions en maintenant, même en cas de remariage [3], le service des rentes aux personnes ayant des enfants à charge de moins de 26 ans.

L’action sociale innove également avec l’ouverture d’un lieu d’accueil des personnes en situation de veuvage où celles-ci sont accompagnées et peuvent, en participant à des groupes de parole, échanger sur leurs difficultés afin de les surmonter.

1998 : Une nouvelle dimension pour la rente éducation

Antissimo Junior, nouvelle étape pour la rente éducation. La gamme est étoffée et se décline en trois produits principaux. Elle a également pour caractéristique d’être maintenue après la résiliation du contrat d’entreprise et après la rupture du contrat de travail.

En 1998, plus de 1,7 million de salariés sont affiliés aux garanties de l’OCIRP (soit plus du dixième de la population active couverte par le régime général de la Sécurité sociale).

1999 : Sécurissimo entre en lice

Sécurissimo marque la refonte des produits qui ont fait l’origine et le succès de l’OCIRP : les rentes de conjoint.

Sécurissimo Duo et Sécurissimo Vie répondent à toutes les demandes et sont également maintenues après résiliation du contrat d’entreprise ou après rupture du contrat de travail.

Enfin, les garanties OCIRP prennent en compte le Pacs, innovation sociale du 15 novembre 1999.

Et à la veille de l’an 2000, l’OCIRP choisit de mettre en ligne toutes les informations qu’il a recueillies sur le droit des veufs, des veuves et des orphelins, leurs conditions de vie et les réponses apportées par l’Union, contribuant ainsi à une meilleure connaissance par le grand public : www.ocirp.fr.

2000 : La souplesse de Modulo Rente

S’appuyant sur les études sociologiques et démographiques, et sur les demandes exprimées par les institutions, l’OCIRP innove une nouvelle fois avec un produit marqué par la souplesse et la sécurité.

Modulo Rente suit les évolutions dans la vie de chacun. Elle permet au conjoint de transformer une partie ou la totalité de sa rente de conjoint en une rente éducation si le besoin existe. Modulo Rente s’adapte également aux familles recomposées. Pour les participants célibataires, veufs ou divorcés sans enfant, le service de la rente est remplacé par le versement d’un capital égal à 50 % du salaire.

2001 : Une action sociale encore plus performante

Alors que la loi du 4 décembre 2001 aligne les droits des enfants adultérins sur ceux des enfants naturels, cela fait déjà dix ans que l’OCIRP ne fait plus cette distinction, montrant une fois de plus la faculté d’anticipation des évolutions sociales, et le souhait de répondre aux besoins du plus grand nombre, sans exclusion.

L’action sociale évolue également, permettant aux contrats OCIRP de réaliser une prise en charge globale des personnes endeuillées. Sont mis à leur disposition de nombreux outils, tels qu’un numéro d’appel gratuit 0800 599 800 pour obtenir tout type d’informations, un contrat de protection juridique, le guide « Reconstruire », un service d’écoute psychologique, un soutien par des entretiens individuels ou au sein d’un groupe de parole via l’association Dialogue & Solidarité, un accompagnement individualisé vers l’emploi.

2002 : Lancement du cédérom Veuvage

L’expérience acquise par l’OCIRP lui a montré combien le besoin d’information était important, tant pour les familles endeuillées que pour tous ceux qui pouvaient, à un degré ou un autre, les accompagner.

Pour aider ces aidants, l’OCIRP a réalisé un cd-guide intitulé « Le deuil, comprendre et accompagner », qui présente pour la première fois des informations sur les multiples facettes du deuil et des réponses à avoir : droits, démarches, psychologie, travail, ressources, patrimoine… Ce guide informatique s’adresse aux relais d’information : services des institutions de prévoyance, partenaires sociaux institutionnels, comités d’entreprise, associations, travailleurs sociaux…

2004 : Nos réponses à la dépendance et au handicap

Depuis deux ans, les équipes de l’OCIRP travaillent à apporter une réponse à un risque social émergent : la dépendance liée au grand âge. Des opérateurs de prévoyance proposent des contrats d’assurance, le plus souvent à titre individuel, pour pallier les limites de la prestation légale. Des institutions membres de l’OCIRP souhaitent que l’Union propose un contrat collectif apportant une rente en cas de dépendance. Ce sera Antissimo Dépendance, s’appuyant sur l’expérience acquise en matière de rentes et de risques longs, et sur la pratique du contrat collectif.

Le produit est calqué sur les mécanismes de retraite complémentaire ; il permet au salarié d’acquérir pendant sa vie active des « points dépendance », constitutifs d’une rente qui sera servie en cas de survenance de la dépendance.

De la même façon, on assiste à une véritable prise de conscience de notre société autour du handicap. Pour les parents d’un enfant handicapé, une question revient sans cesse : que faire pour assurer l’avenir d’un enfant qui sera amené à leur survivre ? Après une étude complexe, l’OCIRP présente Antissimo Handicap, une garantie apportant une rente à l’enfant handicapé après le décès d’un parent.

Rapidement, les pouvoirs publics reconnaissent l’intérêt de cette protection, en l’excluant des revenus pris en compte pour l’attribution des prestations légales. Il est à noter que la garantie est ouverte à tous les types de handicap, sans sélection médicale,

La réputation des produits OCIRP dépasse désormais le monde paritaire. Antissimo Dépendance gagne un Oscar dans la catégorie « Assurance Dépendance ». Modulo Rente reçoit un Oscar dans la catégorie « Innovation des produits collectifs ». Et Antissimo Handicap obtient le Prix Tribulis de l’Innovation Produit dans la branche Institutions de prévoyance/Mutuelles 45.

2005 : Renforcer l’assistance

L’OCIRP continue d’innover en proposant, associée à Antissimo Dépendance, une prestation d’assistance. Dès l’adhésion, le participant bénéficie d’un service de renseignements téléphoniques, d’une aide à la prévention de la perte d’autonomie et d’un accompagnement en cas de dépendance d’un proche. En cas de dépendance, d’autres formes d’assistance s’ajoutent et concernent l’adaptation, l’entretien et les travaux d’aménagement du domicile, la télésécurité et des services de proximité « à la carte ».

Comme pour ses autres interventions, l’OCIRP veut contribuer à une meilleure connaissance de la vie des familles frappées par un handicap. L’Union soutiendra la réalisation d’une étude, « Handicaps, paroles de frères et sœurs » publiée par les Éditions Autrement.

2006 : Une reconnaissance des professionnels

Les professionnels de l’assurance reconnaissent une nouvelle fois les qualités des réponses apportées par l’OCIRP. Antissimo Handicap reçoit un Oscar « Innovation des produits collectifs » qui récompense l’engagement de l’OCIRP sur ce sujet difficile. De son côté, Antissimo Dépendance obtient le Prix Tribulis « Innovation Produit ».

Nouvelle innovation pour l’action sociale de l’Union : est mis en place un dispositif de soutien scolaire proposé à tout enfant titulaire d’une rente-éducation et à tout enfant à charge d’un bénéficiaire de rente de conjoint.

À l’occasion d’un colloque placé sous l’autorité de Jacques Dermagne, président du Conseil économique et social, sur « La famille, les risques de la vie, les réponses de la prévoyance » est publié un nouveau cd-guide dédié au handicap. Il sera diffusé à quelque 20000 exemplaires auprès des associations, médecins, travailleurs sociaux…

2007 : La nouvelle image

La quarantième année de l’OCIRP sera celle de la communication. Une nouvelle image, un nouveau logo, une nouvelle signature sont adoptés.

Pour la première fois de son histoire, l’Union s’adressera directement aux actifs, décideurs, chefs d’entreprise à travers des campagnes presse écrite et radio. L’objectif est de se faire connaître du grand public, d’afficher la synergie des institutions de prévoyance membres pour proposer aux entreprises et aux salariés des garanties de prévoyance protégeant la famille dans le cadre avantageux et solidaire du contrat collectif d’entreprise ou de branche professionnelle.

2008 : Toujours plus

On ne peut écrire l’avenir, on peut juste l’imaginer. Pour l’OCIRP, cet avenir sera bien naturellement celui de la poursuite de ses missions, en comptant bien faire de la protection complémentaire de la famille un élément de la vie courante pour tous les salariés français.

Concrétisant l’engagement de l’Union pour une meilleure connaissance des problèmes rencontrés par la famille, le lancement de la Fondation OCIRP viendra institutionnaliser cette démarche citoyenne. Et pour contribuer activement à la dynamisation des entreprises en faveur du handicap, le Prix OCIRP « Acteurs économiques et Handicap, pour valoriser les actions d’innovation et de sensibilisation » voit le jour.

2009 : Au cœur de la famille, La Fondation d’entreprise OCIRP

La Fondation d’entreprise OCIRP est lancée officiellement le jeudi 1^er octobre 2009 au Conseil Économique Social et Environnemental à Paris. Lors de cette manifestation, des experts sont réunis autour du thème "Regards croisés : être orphelin de père et/ou de mère aujourd’hui".

En créant la Fondation, l’OCIRP a souhaité élargir son action. Elle s’investit d’une mission d’intérêt général : soutenir des actions en direction des familles face aux risques de la vie, et notamment le soutien d’actions destinées à aider les enfants et les jeunes orphelins à être pleinement dans la vie et à construire leur avenir.

L’OCIRP franchit une nouvelle étape et s’engage en faveur d’une population dont on parle peu et qui reste méconnue, parce qu’englobée dans le groupe des familles monoparentales et délaissée par la recherche.